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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TEXTILE DE L'AUBE SOTEXA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE TEXTILE DE L'AUBE SOTEXA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1567091
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/1999
Marque figurative de SOCIETE TEXTILE DE L\'AUBE SOTEXA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TEXTILE DE L'AUBE SOTEXA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TEXTILE DE L'AUBE SOTEXA domicilié(e) 44, rue de Troyes, 10700 ARCIS SUR AUBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567091.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 décembre 1999.

SOCIETE TEXTILE DE L'AUBE SOTEXA a également déposé les autres marques suivantes : FORTIUM , PAN


SOCIETE TEXTILE DE L'AUBE SOTEXA, Société Anonyme - 44, rue de Troyes, 10700 ARCIS SUR AUBE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription le 4 octobre 1996 - Changement de dénomination n°206992 - Publication au BOPI 1996-10-04

Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200188 - Publication au BOPI 1996-04-15

Bas et chaussettes